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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE
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CHEESY BREAD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEESY BREAD
DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3483780
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/02/2027
CHEESY BREAD de DOMINO\'S PIZZA FRANCE

Présentation de la marque CHEESY BREAD

Déposée le 23 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHEESY BREAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE domicilié(e) 4 Rue Olympe de Gouges - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 415 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CHEESY BREAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEESY BREAD arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

DOMINO'S PIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DITES CHEESE , CHICKANANAS , CHORIZETTA , MEGA DAYS , LES SIGNATURES , BUFFALO WINGS , SEMAINE DE FOLIE , Domino's LIGUE 2 , LES 7 JOURS


DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 4 Rue Olympe de Gouges - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 421415803


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet partiel n°477522 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636686 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.